L’assemblée générale est l’occasion de rencontrer les adhérents et de les informer sur l’actualité et les perspectives d’Ascodocpsy.
Elle étudie et valide les activités de l’année qui précède sa tenue.
Consultez les comptes-rendus et délibérations des assemblées précédentes.
Notre prochaine Assemblée Générale se tiendra en visioconférence le 28 mai 2025, de 14h à 16h.
Les résultats des élections des membres du Conseil d’Administration pour le mandat 2025-2028 seront annoncés à cette occasion.
Ordre du jour :
- Rapport moral 2024
- Approbation des comptes 2024 et du rapport financier 2024
- Présentation des rapports du Commissaire aux comptes
- Rapport d’activité du Comité de pilotage des documentalistes et des groupes de travail des
documentalistes - Rapport d’activité du Comité de pilotage et des groupes de travail des archivistes
- Rapport d’activité de l’équipe de coordination
- Budget primitif 2025
- Résultats des élections du Conseil d’Administration
- Adhésion de nouveaux membres
- Questions diverses
Comptes-rendus et délibérations des assemblées précédentes
Assemblées générales à compter de 2021

Assemblée Générale du 3 juillet
L’Assemblée Générale de l’année 2023 s’est tenue le 3 juillet 2024 à distance.
Délibérations :

Assemblée Générale du 2 juin
L’Assemblée Générale de l’année 2022 s’est tenue le 2 juin 2023 au Grand amphithéâtre du Centre Hospitalier Sainte-Anne et à distance via Webex.
Délibérations :

Assemblée Générale du 1er juin
Les Assemblées Générales des années 2020 et 2021 se sont tenues le 1er juin 2022 au CH le Vinatier.
Le conseil d’administration a été renouvelé à cette occasion.
En l’absence de quorum, une seconde AG a été reconvoquée le 30 juin à distance afin de confirmer les décisions prises en assemblée le 1er juin.
Délibérations :

Assemblée Constitutive du 15 décembre
Ordre du jour :
- Lecture du rapport du Conseil d’Administration
- Adoption des nouveaux statuts constitutifs du Groupement
- Ratification de l’ensemble des actes, délibérations et documents pris antérieurement par le groupement
- Nomination des administrateurs, et ratification des mandats antérieurs, de leur durée et tous les actes passés par ces derniers en exécution de leur mandat
- Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
Assemblées générales 1999-2020 (période du premier arrêté ministériel)

Assemblée Générale du 22 septembre
Délibérations :

Assemblée Générale du 21 juin
Délibérations :
En l’absence de quorum à l’assemblée générale du 21 juin, une seconde AG a été reconvoquée le 24 juillet.
Assemblée Générale du 24 juillet
Délibérations :

19 octobre
Compte-rendu
En complément :
Support de présentation du cabinet Co-conseil sur les perspectives d’évolution du réseau (point 8 du compte-rendu).
Délibérations :

Assemblée générale du 27 mai
Délibérations :
- Rapport moral
- Rapport financier 2014
- Rapport de fonctionnement 2014
- Budget primitif 2015
- Cotisations 2016
- Nouveaux membres
- Prorogation GIP Ascodocpsy
- Prorogation des mandats des administrateurs
Assemblée générale extraordinaire du 5 novembre
Délibérations :

7 juin
Délibérations :


15 décembre
Délibérations :